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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - … de nickel, - des connecteurs électriques au téléphone, - un thermistor empêchant la température du bloc-pile de dépasser …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, laissant les épaules nues et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article, susceptible …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… 1.  Parois latérales de tiroir munies de rails conçues pour l’installation d’un tiroir coulissant. Chacune des parois est constituée par un profilé métallique à double paroi muni … et de clipsage pour le montage du tiroir au meuble de destination. Les parois sont fabriquées dans des dimensions …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé (c'est-à-dire décoré au moyen d'émaux ou de couleurs … le verre plat sous forme de demi-produits (plaques sans destination particulière par exemple), mais aussi des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… utilisés dans les laboratoires (de recherche, de pharmacie, industriels, etc.) pour des usages généraux, et parmi … compte-gouttes spéciaux (jaugés, à boule, etc.), cornues, cristallisoirs, cuvettes, cuillères, dessiccateurs, … ce qui concerne les critères permettant de différencier les instruments et appareils pour analyses physiques ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… liquide ou en poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent groupe le café instantané qui consiste en café infusé puis déshydraté ou encore en café …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables … et 63.06 ); les matelas à eau. 7)    Les bracelets élastiques et liens en caoutchouc, les blagues à tabac, les … feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, relevant de la Section XI …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée … propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B)   HUILE DE … très importante, fournissent une huile siccative et comestible. Cette huile est utilisée pour la fabrication des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, … Les coffres‑forts sont des armoires blindées en acier (c'est‑à‑dire dont les parois sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… portes, fenêtres, carrosseries, par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages particuliers, par exemple les poignées … les barres d'appui ou de soutien, les armatures de stores (tringles, supports, dispositifs de fixation, boîtes …

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