WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20
… Pour la mesure ou le contrôle de la pression …
Classification opinions
… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en assortiment conditionné pour la vente au détail … des éléments suivants : - une trousse de transport en matières textiles; - un jeu de câbles de batterie pour voiture (câbles de démarrage); - une sangle d'arrimage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une … d'alimentation, d'un chargeur et de cinq cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2011 …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 5402.59 - - Autres - Autres fils, retors ou câblés : 5402.61 - - De nylon ou d'autres … procédé du filage en parallèle. Les câbles de filaments ne relevant pas du Chapitre 55 sont également couverts par la … métiers agencés à cet effet. 3°) Les fils retors ou câblés résultant de l'assemblage par torsion des fils simples …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… 1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et son … du panneau d’acier extérieur; - un panneau en acier; - un renfort longitudinal; - un renfort longitudinal et une … 3 points; - des joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - un panneau …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en … n°s 61.07, 61.08 ou 61.09 ), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé : - d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de lactosérum, du phosphate de sodium et de l'eau. Le …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris … cellulose 5403.39 ‑ ‑ Autres ‑ Autres fils, retors ou câblés : 5403.41 ‑ ‑ De rayonne viscose 5403.42 ‑ …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au …