Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés … Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres parties comestibles de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et … et se présentant en bandes de section sensiblement trapézoïdale. B) Les tubes en caoutchouc non vulcanisé, … Les plaques, feuilles et bandes de caoutchouc non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, … et qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très dissemblables par simple contact ou simple pression du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour pompes et tuyaux similaires … de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une … de tuyaux prêts à l'usage, munis de parties en matières autres que textiles (raccords, jets, etc.) ayant le …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… ‑ De coton : 5801.21 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non coupés 5801.22 ‑ ‑ Velours et peluches par la … sont des tissus à chaîne et à trame constitués par au moins trois séries de fils : des fils de chaîne et des duites … faisant lever, durant le tissage, la chaîne de poil sur des tringles métalliques ( fers ) disposées dans le sens de la …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 : 0302.11 ‑ ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, … spp .), thazards ( Scomberomorus spp .), chinchards ( Trachurus spp. ), carangues ( Caranx spp .), mafous ( …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… La cochenille est un insecte vivant sur certains cactus. On trouve dans le commerce trois sortes de cochenilles : la noire, la grise ou argentée … teinture en rouge. La couleur qu'on en retire est vive et très solide; elle est reprise sous le n° 32.03 . Le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS … soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y … pratiquement sans défaut. Les lingots sont destinés à être transformés par laminage ou forgeage généralement en …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… peut se présenter sous diverses formes. Outre les étoffes traditionnelles sans ouvertures telles que celles utilisées, … d'une certaine largeur, que l'on découpe en bandes lors des travaux de finissage. Ces bandes, de longueur indéterminée, … bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …