Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et … destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et parasols de tous genres, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces composés se forment généralement par l’action des acides …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous … lupuline Les cônes de houblon sont les chatons ou fleurs coniques et écailleuses de la plante de houblon ( Humulus … Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, même broyés ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs … de calcium naturel hydraté, généralement friable et de couleur blanche. L' anhydrite est un sulfate de calcium … sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement déshydraté …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… d'antioxydants, d'émulsifiants ou de vitamines. Par contre, sont exclus de la présente position, les produits de … auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le caractère de préparations. En outre, la présente position ne comprend pas : a) Les pommes de terre simplement …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre … l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de … 1) Les sables siliceux et quartzeux utilisés pour la construction, la verrerie, le décapage des métaux, etc. 2) …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …