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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… électrique lorsque la cuve est disposée dans l'appareil. Un système de chauffage électrique entourant la cuve est utilisé pour porter les ingrédients à la température voulue pour faire la pâte, garder la pâte à la … de la machine) déterminant le pétrissage et la cuisson ou simplement le pétrissage. Dans ce dernier cas, la pâte …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique … de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 3824.99/19 et 8543.70/5. Adoption : 2011 … tabac). Le produit est un dispositif électronique jetable prérempli qui crée, sans combustion, de la vapeur à aspirer …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

…        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Legal note

…        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les …

Legal note

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les … il est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront, le plus souvent, passibles du Chapitre 20 …

Legal note

… 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les … dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains …        a)   les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de …

Legal note

… en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains …        a)   les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les … Adoption : 1962 + 1964 … 2. Feuilles, consistant en papiers fortement imprégnés de résine mélaminique, devenues …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … eux (durcisseurs, par exemple) s'effectuent au moment de l'emploi. Ils restent classés dans ces positions, sous réserve …

Legal note

… les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux … et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09); … gruaux de céréales du Chapitre 11;         b)    farines et semoules  :                 1)      les farines et semoules … plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres …

Legal note

… de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09); … gruaux de céréales du Chapitre 11;         b)    farines et semoules  :                 1)      les farines et semoules … plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; … serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. 3)    Sous les n ° …

Legal note

… Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; …

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