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Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs … articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque … liège femelle (liège de reproduction), qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est …

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… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs … articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, … dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne … appellations. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les préparations comestibles obtenues par le …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, … dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à …

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… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de …

Section VI

Explanatory notes

… préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit …

Legal note

… préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par … autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES …

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… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par … autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie … en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que … l'oxygène nécessaire à leur combustion et que leur décomposition provoque le dégagement rapide d'un grand …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie … en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages … 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion … ces matières. La métallurgie du cuivre utilise les divers composés naturels (voir la Note explicative du n° 26.03) …

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… 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages … 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. … des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du … au vol (n° 88.05). Ce Chapitre couvre les appareils incomplets ou non finis (par exemple un véhicule aérien …

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… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. … des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires … manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires … manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par … aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces … jeunes plants de légumes ou de tous autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont …

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… de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par … aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces …

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