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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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1639 résultats pour "大学毕业证做假<网址:bzw985.com>平顶山大学成绩单可以从哪里打印-成考专科有学位证吗<网址:zjw211.com>不动产证划拨集资建房SP"
Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
Explanatory notes
… couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes
espèces
, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. …
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Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
Explanatory notes
… de sécurité (celles utilisées pour la pratique des
sports
, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
Explanatory notes
… 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les
dispositions
des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 , …
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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
Explanatory notes
… harmoniques sont exclus de cette position et relèvent
respectivement
des n ° s 30.06 et 92.09 . 2) La baudruche …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
Explanatory notes
… n'excède pas 4 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les
dispositions
de la Note explicative du n° 52.10 sont …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
Explanatory notes
… synthétiques 6203.49 - - D'autres matières textiles Les
dispositions
de la Note explicative du n° 61.03, relatives …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
Explanatory notes
… feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les
dispositions
de la Note explicative du n° 71.06 sont …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
Explanatory notes
… d’ardoise (tableaux ardoisés, par exemple), d’un vernis
spécial
ou d’une feuille de matières plastiques. Les …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
Explanatory notes
… plaques coulées munies de deux crochets permettant de les
suspendre
dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
Explanatory notes
… 7415.33 ‑ ‑ Vis; boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les
dispositions
des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 …
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