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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières …
Explanatory notes
… ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières … formes diverses, avec ou sans liants ou matières de charge, certains de ces produits plus ou moins granuleux, pulvérulents ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la …
Explanatory notes
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la … 7302.40 ‑ Eclisses et selles d'assise 7302.90 ‑ Autres Cette position comprend les produits sidérurgiques qui …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non …
Explanatory notes
… ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non … chimiquement, à l'exclusion de celles du n ° 15.16. Dans cette partie sont reprises les graisses et huiles animales, … ou d’origine microbienne et leurs fractions qui ont subi certains traitements qui modifient leur structure chimique, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte …
Explanatory notes
… exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, … 9504.50 - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles … ). 3) Les tables de jeux spécialement conçues pour cet usage, par exemple les tables représentant un damier, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… … rovoctocogène durparvovec … senrébotase … sitimagène céradénovec … taberminogène vadénovec … talimogène …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …