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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de …
Explanatory notes
… étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de … ‑ Autres, y compris les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente position La présente position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils …
Explanatory notes
… chauffe‑fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils … de ce groupe, on peut citer : 1) Les chauffe‑eau dits instantanés , qui portent rapidement l'eau à la température … des réservoirs calorifugés contenant, placées généralement dans une gaine étanche des résistances chauffantes …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages …
Explanatory notes
… de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages … d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou coupés de toute dimension ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et …
Explanatory notes
… ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et … position comprend les produits sidérurgiques qui entrent dans la construction des voies ferrées de toutes sortes (chemins de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y … du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : 1) Les … les queues de billards ( n° 94.03 ou selon la matière constitutive). 2) Les consoles et machines de jeux vidéo …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.44
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.52
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …