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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… types comportent un socle‑support muni de bornes et une pièce amovible sur laquelle est monté le fusible, qui se … en matière isolante ou comportant tout au plus de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la masse ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… simultanément les résultats sous forme codée, sur une piste magnétique disposée sur un des bords latéraux de la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… les minerais de titane finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , Lexir et Gordo . …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières textiles et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent Chapitre) en même matière que les chaussures du n° 64.03 …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour la photogravure, la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l … que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes … montres, de fume-cigare ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils …

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