… seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets et plaques de moulinets, anneaux ( autres … avançons, plombs et grelots pour lignes de pêche lorsqu’ils sont montés sur ou attachés à des colliers … des mouches artificielles ( n°s 05.05 ou 67.01 ). b) Les fils, monofilaments, cordonnets, guts (véritables ou …
… par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages particuliers, par exemple … articles constituant les pièces essentielles d'un ouvrage, tels que châssis de fenêtres, dispositifs d'orientation et … montures de rideaux ou de portières et leurs accessoires, tels que tringles, tubes, rosaces, supports, embrasses, …
… ni recouverts ni stratifiés : 5602.21 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5602.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5602.90 ‑ … sont ordinairement obtenus à partir de fibres de laine, de poils d'animaux ou encore à partir de mélanges de ces fibres ou poils avec d'autres fibres naturelles (fibres végétales, …
… pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de barres disposés de manière à pouvoir subir, grâce … à traction ou à torsion, notamment) constitués par des fils ou des barres à section ronde ou rectangulaire et … a) Les ressorts pour mâts ou manches de parapluies ou de parasols ( n° 66.03 ). b) Les rondelles brisées et …
… appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du … ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses caractéristiques comme produit fermenté sont … éthylique et les eaux‑de‑vie dénaturés sont des produits auxquels on a intentionnellement ajouté certaines matières …
… alimentaires ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la consommation humaine ou à … position à condition d'être reconnaissables en tant que tels. Les pellets de manioc désagrégés se reconnaissent à … sont repris ailleurs : au n° 11.06 , par exemple, s'ils sont sous forme de farine, de semoule ou de poudre. …
… de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, … souvent fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel cas ils relèvent des n°s 73.23 ou 73.24. 6) Les étiqu e ttes … après coup. Les étiquettes portant tous les renseignements essentiels qu’elles sont destinées à fournir relèvent du …
… essentiel de matière première des produits traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction … de cette position). c) Aux produits désignés ci‑après s'ils satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, … dans une certaine mesure, autorenforçants , c'est‑à‑dire qu'ils ont, sur ce point, des propriétés analogues à celles des …
… pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et bissels de traction 8607.12 - - Autres bogies et bissels 8607.19 - - Autres, y compris les parties …
… carrosseries d'automobiles, de meubles métalliques, d'appareils ménagers, de radiateurs de chauffage central ainsi que … la fabrication de profilés à froid par pliage ou profilage; ils se prêtent facilement au revêtement (étamage, … être commercialisés sous l'appellation fer noir lorsqu'ils sont d'épaisseur très faible (en général, moins de …
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