… utilisés pour brûler l'encens dans les lieux religieux. Adoption : 1996 … 2. Boîte porte-allumettes pour le culte … déposer les allumettes éteintes dans les lieux religieux. Adoption : 1996 …
… chaque CCD induit dans celui-ci une charge électrique proportionnelle. Cette charge analogique est … à une machine automatique de traitement de l'information. Adoption : 1999 …
… Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 … 2. Antenne à hyperfréquences à double … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 …
… présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. Parois et porte de cabine de douche , … présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 …
… usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Coffre-fort , en acier, conçu pour … usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …
… des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. Adoption : 2017 … 2. Structure flottante consistant en 134 … des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis 8907.90/1. Adoption : 2017 …
… la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 2. Pneumatiques, de trois dimensions … pour la traction hors route. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
… 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.90/1. Adoption : 2009 … 2. Fer à repasser électrique à vapeur et … Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …
… Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. Chaussure pour femme , à dessus en … Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 …
… ions négatifs. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 2. Système de filtration et de … ou la réfrigérer. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2021 …
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