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Section VI

Explanatory notes

… préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit …

Legal note

… préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par … autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par … autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie … en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que … l'oxygène nécessaire à leur combustion et que leur décomposition provoque le dégagement rapide d'un grand …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie … en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages … 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion … ces matières. La métallurgie du cuivre utilise les divers composés naturels (voir la Note explicative du n° 26.03) …

Legal note

… 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages … 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. … des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du … au vol (n° 88.05). Ce Chapitre couvre les appareils incomplets ou non finis (par exemple un véhicule aérien …

Legal note

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. … des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires … manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires … manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par … aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces … jeunes plants de légumes ou de tous autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont …

Legal note

… de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par … aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        … (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du … supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        … (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du … supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le … d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre … la Note 1 du Chapitre). Toutefois le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes …

Legal note

… par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la …