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Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend … Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). d)    Les câbles et autres articles du n°  74.13 . e)     Les fils et …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de goudrons. C'est un …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

…             5211.19 ‑ ‑ Autres tissus             5211.20 ‑ Blanchis                           ‑ Teints :             … Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… approximatives de 60 à 85 % en poids. 2)    Le cuivre blister . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… est légèrement ridé dans le sens de la longueur. Il est blanc à l'intérieur, jaune brun à l'extérieur et il marque … de malt du n° 19.01 ainsi que les malts torréfiés visiblement destinés, en raison de leur conditionnement, à …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils ont été ajoutés par collage … en cuir ou en ficelle. Les articles consistant en queues véritables ou en déchets de fourrures appliqués sur support …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… couvre, outre les fibres en masse visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur … unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. Les câbles de l'espèce dont la longueur excède 2 m relèvent des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… d'un poids excédant 170 g/m 2 .               ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, … Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… le point de faire son cocon. Le poil de Messine est moins flexible et plus brillant que le crin de cheval. Sa longueur …

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