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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… ci-après placés sous la même enveloppe : 1°) un récepteur radio MF/OM; 2°) deux lampes fluorescentes; 3°) une lampe … et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… éléments principaux : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran … Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 Mécanisme d'entraînement de la bande 2 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… d'une feuille de matières plastiques, équipé d'un système audio, d'un panneau de commande latéral et de prises … des consoles ou machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, … lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme … jetés après un seul usage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… 1. Tensiomètre électronique pour la mesure automatique de la pression artérielle et du pouls, conçu pour un usage … et d’une pompe pour son gonflage, d’un capteur mesurant la pression artérielle, d’un écran pour afficher les résultats … et un mode d’emploi. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… sens de la longueur, d’une largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au détail en rouleau d’un poids … n’est pas stérilisée. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section VI et Note 1 e) de la Section XI) et 6. Adoption : 2015 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière … être utilisé, par exemple, sur terrain humide ou boueux. Adoption : 1986 … 2. Housse de protection obtenue à partir … de deux feuilles en matière plastique transparente de même dimension, coupées plus ou moins en forme de pied et soudées …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… d’une bactérie dénommée Xanthomonas campestris . Après une période de fermentation, le polysaccharide est précipité à … ou un agent stabilisant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de … dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

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