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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

…   Les alliages or-cuivre employés dans la fabrication des monnaies, d'objets de bijouterie ou d'orfèvrerie ou de … couvre l'or échangé entre autorités monétaires nationales ou internationales ou banques habilitées. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage 8463.30 - Machines pour le travail des métaux sous … et fileter les boulons ou les vis , par roulage ou laminage et non par enlèvement de métal. 3)    Les machines …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… et leurs extrémités renflées (cornières à boudin ou barres navales). Les profilés sont ordinairement fabriqués par … Chapitre, partie IV.C), à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce … sont utilisés dans la construction de ponts, bâtiments, navires, etc., les profilés légers pour la fabrication de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… également : A)   Les tanks spécialement conçus pour le dépannage d'autres véhicules. B)   Les véhicules blindés … par le fait qu'elles tirent étant arrêtées et que la pièce n'a qu'un champ de tir limité. PARTIES La présente position …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… dispositifs mécaniques simples, tels que les manivelles et engrenages. Ces outils consistent en : A)    Outils de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… sont classées au Chapitre 71 ou à la Section XV , selon la nature de leurs constituants. 4)    Les préparations des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… la Note 9 du présent Chapitre), c'est-à-dire aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets … des pierres fausses ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre (naturel ou reconstitué), en jais, en corail. La dénomination …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.20 ‑ …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, sont de nature très variée et se présentent habituellement sous les … Déchets et débris obtenus au cours de la fabrication ou de l'usinage de la fonte, du fer ou de l'acier, par exemple les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… On y range, en particulier : 1)    Les ouvrages en graphite naturel ou artificiel (même de pureté nucléaire) ou en autre … des métaux précieux, qu'il s'agisse ou non de pierres naturelles (en particulier la lydite ou pierre lydienne , … de laitier ou autres scories de hauts fourneaux, et n'ayant pas le caractère des ouvrages à usages d'isolants …