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Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section I > Chapitre 2 > Position 0205

Explanatory notes

… réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

Explanatory notes

… de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section V > Chapitre 26 > Position 2611

Explanatory notes

… de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

… de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, les poudres et paillettes …

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