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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… le finissage des surfaces des métaux ou des cermets, à l'exception des machines à tailler ou à finir les engrenages ( … filetages, les soupapes, les glissières des machines, par exemple), dont la fonction est de parfaire, jusqu'au degré … roulettes abrasives.  Elles peuvent travailler la surface externe de la pièce usinée, la surface interne ou les deux …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… et oxyiodures Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … en photographie (fixateur), etc.        Voir la Note explicative du n° 31.02 pour les engrais contenant du … 2)    Chlorure de calcium (CaCl 2 ). Ce composé peut être extrait des sels naturels de Stassfurt ou obtenu comme …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… (fours et appareils industriels à micro-ondes, par exemple). Sont, en revanche exclus de la présente position les machines et appareils … rayons infrarouges , dans lesquels la matière à traiter est exposée au rayonnement d'un certain nombre de lampes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l’hydrogène, de l’oxygène et de l’azote, … hétérocycliques, si un seul de ces noyaux est mentionné expressément dans l’une des sous-positions des n°s 29.32 à … thiocarbamique (H 2 NC O SH ou encore H 2 NCSOH) (qui n’existe pas à l’état libre), que les atomes d’hydrogène du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… lumineuses : 1)    Hélium (ininflammable, utilisé, par exemple, pour le gonflement des ballons). 2)    Néon ( … 5)    Silicium . Le silicium est produit presque exclusivement par réduction thermique du dioxyde de silicium … des phosphates minéraux mélangés de sable et de charbon. Il existe deux grandes variétés commerciales de phosphore : …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… (marbres colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des variétés d'un blanc pur. Les travertins sont des … Les écaussines sont des calcaires coquilliers qu'on extrait de diverses carrières de la Belgique et notamment de … cercle, etc.), relèvent du n ° 68.02 . Sont également exclues : a) La serpentine ou ophite (quelquefois désignée …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas  5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C … ou tub es (cette variété de verre est définie dans la Note explicative du n° 70.01). La présente position ne couvre que … ou bien simplement coupés de longueur, même si leurs extrémités ont été sommairement affranchies ou égalisées. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.18 - - D'une épaisseur inférieure à … à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.08 sont applicables mutatis mutandis …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… des acides carboxyliques ou de l'acide carbonique, à l'exclusion des dérivés amidés de tous autres acides … –NH 2 de l'urée, par des radicaux acides. Est toutefois exclue de cette position l'urée (H 2 NCONH 2 ), diamide de … . C'est la mono-amide de l'acide aspartique. On l'extrait de certaines légumineuses. Elle se présente sous …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis … éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, … conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième …

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