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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; …
Explanatory notes
… cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; … de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur intrinsèque. Entrent dans cette position : A) …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme …
Explanatory notes
… (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme … entre elles. 2) Les mélanges de résinoïdes entre eux. 3) Les mélanges d'oléorésines d'extraction entre … artificielles entre elles. 5) Les mélanges de deux substances odoriférantes ou davantage (huiles …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés …
Explanatory notes
… patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés … etc.). Dans ce dernier cas la quantité de liant ne peut excéder 3 % en poids. Les pellets de manioc peuvent être à l'état désagrégé, mais ils restent classés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles …
Explanatory notes
… balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles … - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d’appareils : 9603.21 - - …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou …