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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de … de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de … de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc. Adoption : 1998 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… d’un moteur à allumage par étincelles à quatre cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant une … de renforcer la puissance ainsi que le couple du moteur, respectivement à hauteur de 10 kW et d’un couple de 160 Nm. … fluidité à la fonction stop/start du moteur ainsi qu’une récupération d’énergie accrue lorsque le véhicule se déplace …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant … hydrauliques permettant de mouvoir les sièges dans 8 directions différentes; des films de 70 mm; des équipements de projection et de son et des écrans géants. Ce matériel est animé de mouvements divers …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (176 cm de … le dispositif de contrôle, ce produit devrait être utilisé avec une couverture afin d'éviter les risques de brûlures. … Le produit est conçu pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… 1. Système de diagnostic moléculaire en temps réel entièrement automatisé fondé sur … entièrement intégré permet aux laboratoires cliniques d’exécuter un large éventail d’applications, y compris en oncologie, pour les maladies infectieuses et lors de tests génétiques. Les étapes du …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… 1. Ballon sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions … cm ou 66 cm. Pour chacune de ces versions, le poids maximal recommandé de l'utilisateur est de 45 kg, 70 kg et 90 kg, respectivement. Le ballon sauteur gonflable est conçu pour …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … craies de billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n°  96.09 … entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre …

Legal note

… par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … craies de billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n°  96.09 … entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… 1. Emulsifieur-mélangeur , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage … chimiques, par exemple) et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : … d'un manche et d'un couvercle équipé d'un bol destiné à recueillir les déchets, d'une lame coupante en acier …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres … appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le …

Legal note

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles …        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres … ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons et autres articles de brosserie pour le …

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