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Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1)    Les bouteilles …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… sous‑positions. N° 1703.10 Les mélasses de canne peuvent se distinguer des autres mélasses du n°  17.03 par leur odeur …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils se présentent sous forme de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1)    à semelles …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… remorques de tramways et les voitures de funiculaires. On y range notamment : 1)    Les voitures à voyageurs de tous …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos fourragers …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… fontaines lave‑mains, cuvettes, porte‑savons, porte‑éponges, bassins pour douches ou tubs, bassins et douches à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… non frittés, à l'état pur ( n°  28.49 ). b)    Les mélanges de carbures métalliques en poudres, préparés, mais …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… au blanchiment des textiles, des plumes, de la paille, des éponges, de l'ivoire, des cheveux, etc. On l'utilise aussi …

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