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Système harmonisé
Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente Section ne …Legal note
… La présente Section ne comprend pas : a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes … et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers); n) les articles du Chapitre 97 …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux … partie arrière séparée close, soit une plate-forme arrière ouverte, utilisée généralement pour le transport des … de construction robuste, à benne basculante ou à fond ouvrant, conçus pour le transport de déblais ou de matériaux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - Traités avec une peinture, … - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.22 - … dégrossis ou arrondis, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ( n ° 44.04 ). b) Les traverses en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A) Les carbures binaires , qui sont des … des alliages durs frittés et des agglomérés pour outils à coupe rapide (généralement en association avec un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - … ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position groupe les turbines hydrauliques et les roues hydrauliques …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les … un très grand dégagement de gaz à haute température, d'où une énorme pression en un temps très court. Ces produits …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET … peuvent se combiner avec une ou plusieurs molécules d'eau pour se transformer en hydroxydes (hydrates). La plupart des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre de protection pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …