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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… inoxydable à toutes températures, offrant une résistance chimique remarquable à la plupart des milieux, notamment aux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… y compris les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… champignon, etc.). On range également ici les ornements architectoniques (fleurons, poinçons, etc.), les marches et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… de jardins, etc.). 3)    Des articles tels que lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… Tel est le cas des : a)    Corniches, frises et ornements architectoniques similaires ( n° 69.05 ). b)    Articles …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… frises, corniches, vases, pots à fleurs et autres ornements architectoniques ou pour jardins, statues, statuettes, …

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