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Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… écroûté, une billette ou un rond obtenu par laminage ou par coulée continue. Ce procédé comprend les étapes suivantes : … continu à plusieurs cages sur un mandrin libre (procédé « free floating ») ou retenu (procédés Neuval ou Dalmine); …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… en forme de bandes, etc. C)   Les marques postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant l’utilisation des timbres). D)   Les timbres … bandes pour journaux, affranchies d’une vignette postale imprimée. Les articles de l’espèce peuvent se présenter en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits … ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support en toute matière (papier par exemple) … des revêtements muraux de la présente position peut être coloriée, imprimée ou autrement décorée et, dans le cas de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… de yachts, les plastrons pour scaphandriers, les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note … b) et c) de la Section XV (excepté les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 78.01 ), et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… dits en rames ou en branches , (fraîches, réfrigérées, congelées), salées ou en saumure, séchées ou fumées ainsi que fondues (suifs).  Les procédés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… protectrice en bois ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont les crayons proprement dits). … des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles relevant de la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… prunes et pruneaux, et les poires. Les pommes et les poires séchées peuvent être destinées à la table ou à la fabrication du cidre ou du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… obtenu par fusion du soufre natif. Cette fusion est opérée, soit dans des meules (calcaroni), soit dans des … sein même du gisement au moyen de vapeur d'eau surchauffée injectée par des tubes plongés dans le forage du puits … (impurs ou raffinés) amenés à l'état de poudres finement divisées, par un broyage suivi d'un blutage réalisé par …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe               ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ … des crayons ordinaires, mais dans laquelle la mine est remplacée par une bille et généralement un tube d’encre. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… Ils sont présentés enroulés en couronnes (à spires non rangées) ou en rouleaux ou bobines (à spires rangées sans support ou disposées sur support). Les fils de fer ou d'acier de la … (filés métalliques), du n° 56.05 et les ficelles et cordes armées ( n° 56.07 ). b)    Les torons , câbles, tresses, …