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Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… comme tissus de fibres synthétiques discontinues (voir également la partie I‑A des Considérations générales de la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… tissus de crin. Vu leur utilisation, de tels filaments sont également rangés ici. Mais les crins (non raccordés) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés isolément (régime de la matière constitutive). b)    Les poires en …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… (TMP). 2)    Les pâtes chimico-mécaniques , qui sont également obtenues par raffinage mais auxquelles de petites …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… surtout à l'emballage des denrées alimentaires. On range également ici les étuis tubulaires rigides, tels que ceux …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… sont parfois étamées ou doublées d'un autre métal. Sont également comprises ici les poudres de plomb telles que …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… que celles mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir également les Considérations générales). Parmi les fruits et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… des noix macadamia, des noix de Pécan et des pignons. Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) …

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