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1812 résultats pour "art"

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… entrant dans la composition du lait. Elle est obtenue à partir du lait écrémé par précipitation (caillage), … de matières plastiques (caséine durcie), de fibres artificielles ou de produits diététiques ou pharmaceutiques. … 2)   Les caséinates (sels de la caséine) comprennent, en particulier, les caséinates de sodium ou d'ammonium, qui …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… ils seront incorporés lors de la fabrication ultérieure d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de wagons affectés au transport … de marchandises sur un réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et les plates‑formes pour le transport …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… Relèvent également de la présente position, les parties de crustacés ( queues de homards, de langoustes ou … à condition que, si elles sont présentées décortiquées, ces parties n'aient pas été soumises à des traitements autres … du n° 03.08 . b)    Les crustacés (ainsi que leurs parties) préparés ou conservés par des procédés non prévus …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour … verdâtre. Le cuir pour courroies de machines est obtenu à partir de croupons de bovins. Ce cuir, généralement tanné à … (y compris les buffles) ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement pour la confection d'empeignes de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 5509.52 ‑ ‑ Mélangées … conditionnés pour la vente au détail du n° 55.11 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles … position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les fils de soie, les boyaux filés, les fils … conformément à la Note 2 de la Section XVI, à classer comme parties de machines, c’est‑à‑dire, en règle générale, dans …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… produits relevant de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par … similaires du n° 59.04 . Le liège aggloméré conserve la plupart des qualités du liège naturel et notamment la … et dans les dimensions les plus diverses. La gamme des articles en liège aggloméré est à peu près la même que celle …

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