… fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus 6115.29 - - D'autres matières textiles 6115.30 - Autres … effet de protéger le pied du bas contre le frottement ou l'usure. 6) Les chaussons, autres que pour bébés, sans … les caractéristiques essentielles des articles finis. Sont exclus de cette position : a) Les chaussons pour bébés, …
… position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi … supérieures, par l'importance de leur équipage, par le volume de leurs soutes à combustible et par la présence de soutes spécialement aménagées pour le transport et l'utilisation en mer des munitions. b) Certains …
… ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la … former un appareil déterminé ou une partie d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets constituant eux‑mêmes …
… de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques repris au … viande et les abats impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés sous … le pancréas, la rate, la mœlle épinière, les ovaires, l'utérus, les testicules, le pis, la thyroïde, l'hypophyse. …
… n°s 91.01 ou 91.02 , servant à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être repris ici, les appareils de … de calculer le nombre des heures de présence. On utilise le plus souvent des horloges électriques ou des horloges … 1/100e de seconde, le tout contenu dans un boîtier. Lors de l'utilisation de l'appareil, le moteur synchrone tourne en …
… enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou … qu'alcool benzylique, menthol, eucalyptol et baume de tolu). Toutefois, les pastilles pour la gorge ou les bonbons … le chocolat blanc composé de sucre, de beurre de cacao (celui‑ci n'étant pas considéré comme du cacao), de poudre de …
… exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant … à cigares ou à cigarettes, pots à tabac, cendriers, porte-allumettes, coupe-cigares, à l'exclusion des articles des n°s 96.13 ou 96.14 . E) …
… terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium). Elle couvre également les composés obtenus … Oxydes et hydroxydes . L'oxyde cérique, en poudre blanche, insoluble dans l'eau, est obtenu à partir du nitrate; il … ou de cristaux blanc jaunâtre, hydratés, pratiquement insolubles dans l'eau; il sert à la préparation des métaux …
… Tibet, de chèvre de Cachemire ou de chèvres similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … b) du présent Chapitre). Les poils fins sont ordinairement plus moelleux et moins ondulés que la laine. Les poils …
… et place des outils à main, permettent de réaliser une ou plusieurs des opérations culturales ci‑après : I. … appelées pulvériseurs, les dents sont remplacées par une ou plusieurs rangées de disques à bords tranchants, montés sur un ou plusieurs arbres horizontaux. 3) Les scarificateurs , les …
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