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Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30

Classification opinions

… de fils 100 % nylon provenant de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples constitués chacun d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

Classification opinions

… d'un tapotement. Dimensions (L x D x H) : 46 x 46 x 166 mm, poids de 200 g. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… de remédier aux différences de sensibilité entre l'oreille droite et l'oreille gauche de l'élève. Adoption : 1970 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10

Classification opinions

… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… yeux et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… 1. Panneau de fibres de bois (panneau de fibres à densité moyenne dit « MDF ») d’une …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… du chapitre 56, d’une fermeture à glissière, d’une poignée et d’une bordure en nontissé (75 g/m 2 ). Il est …

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