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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… deuil, voiles de religieuses, voilettes confectionnées pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à rouleau, timbres de poche (y compris l’étui protecteur et le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant un déclic, etc.), …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… d'oreilles, bracelets, colliers, etc.), tels que : a)    Anneaux ouverts semi-finis constitués par du fil en …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… une tresse de fils textiles d'une largeur d'environ 2 mm réalisée à la machine.  Ces tressages présentent l'aspect …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… carton, la fibre vulcanisée, le cuir ou autres matières, en rouleaux ou découpés de toute forme (feuilles, bandes, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… pour marquer les reliures, les garnitures intérieures de chapeaux, etc. ( n°  32.12 ). b)    Les étiquettes en …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de lits ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur indéterminée destinés à être débités …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… d'alliage dans l'industrie sidérurgique sans un affinage préalable. Le ferronickel affiné est utilisé presque …

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