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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… 13.01 ‑ Gomme laque; gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ … famille que la cochenille et le kermès. Les principales variétés commerciales de gommes laques (désignées plus … La gomme laque se présente souvent blanchie et, dans cet état, elle revêt parfois la forme de bâtons tordus. Les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de musique à … tambours et les caisses (caisses plates, grosses caisses, etc.), qui sont des caisses cylindriques de bois ou de métal … se présentant sous la forme d'un petit piano avec pédale et étouffoirs, ont comme organe sonore des lames épaisses …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en … 91.02 (montres de poche, montres‑bracelets, chronographes , etc.), avec ou sans verre, présentées sans leurs mouvements. … porte le verre, la bordure chargée de maintenir celui‑ci étant plus spécialement appelée rehaut . 5) Le fond , qui …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes …
Explanatory notes
… ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, les déchets et débris … de masses, de gueuses ou de saumons, même brisés, ou à l'état liquide. La fonte moulée autrement (par exemple en … correspondants. Les fontes brutes ont la propriété d'être assez fragiles et de ne pas présenter de malléabilité. …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou … un même titre et à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de … 1996 , par exemple), et généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … jaune à vert. Elle est propre à la consommation en l'état. L’huile d’olive vierge extra présente une acidité … dans des conditions qui aboutissent à un produit qui peut être impropre à la consommation humaine sans un raffinage …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et … une imino-urée , dite guanidine , dont la formule peut être interprétée comme celle de l'urée, dans laquelle, au … 1 ) où R et R 1 sont des radicaux alkyliques ou aryliques (méthyle, éthyle, phényle, etc.) ou parfois de l’hydrogène. …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums … du n ° 49.01 . Les ouvrages de la présente position peuvent être imprimés sur papier, tissu, etc., et comprennent les albums indéchirables, pour enfants. …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures … de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les plants destinés à être greffés. 2) Les plants de toutes espèces, à repiquer …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …