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Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… Désossées 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… Considérations générales de la Section XI. Sont exclus de cette position les fils de laine cardée obtenus à partir de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… de matières isolantes (fibres de verre, liège ou feutre).  Cette position comprend également les bouteilles isolantes à …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… de musique instrumentale ou vocale, imprimée ou manuscrite, cette position comprend des articles, tels que livres …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… générales de ce Chapitre), qui relèvent du n°  94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… peut être en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position les assemblages de parties (ceux formés de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux opérations …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1)    Les minerais d'antimoine . a)   …

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