… que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le … analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion des articles du n° 63.03 ), …
… explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers). Les fils de poils … plus longs, ne peuvent être soumis à des opérations de filature. Ils sont souvent noués les uns à la suite des … raccordés) relèvent du n ° 05.11 . Les fils de crins constitués par un faisceau de crins maintenus ou guipés par …
… en bonneterie, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de pelleteries naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 ). b) Les gants, mitaines …
… destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, … comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle …
… en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou … mutatis mutandis. Les poudres et paillettes de plomb constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des …
… de cristallisation maximale afin de ne pas provoquer la rupture des cellules; le légume une fois décongelé conserve … du sucre avant la congélation; cette addition n'est pas de nature à modifier le classement dans cette position des …
… exclus de cette position : a) Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou relevée … (engin de levage) ( n° 84.79 , généralement). b) Les ceintures, gilets et bouées de sauvetage (régime de la …
… 4) Les articles textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres étoffes. 5) Les … les caractéristiques originales desdits articles et ne constituent que des accessoires par rapport à l’article … couvre pas , quel que soit leur âge, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes des n°s 71.01 à 71.03 . …
… feuilles déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles … ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à …
… de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) peuvent éventuellement être utilisées pour la préparation du moût. … avoir : les bières de fermentation basse, obtenues à basse température avec des levures dites basses et des bières de fermentation haute obtenues à une température plus élevée avec des levures dites hautes . Les …
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