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Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente … présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage … a)    Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b)    …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… . Le chlorure de magnésium est soumis à l'électrolyse, après addition de fondants (chlorures de métaux alcalins et … du métal qui se dépose sur les parois froides de l'appareil de fabrication. Le métal obtenu par électrolyse est … relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… permettant de placer le patient dans les positions appropriées aux différentes interventions, par inclinaison, … vivisection et similaires, combinées le plus souvent à des appareils de contention. 4)    Les tables, tables‑lits et … telles que têtières, dossiers, marchepieds ou repose‑pieds, appuie‑bras, accoudoirs, etc. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… en caoutchouc durci non dénommés ni compris dans d'autres Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, manches pour … a)    Les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à … .         Sous réserve des exclusions mentionnées ci‑après, relèvent notamment de ce groupe les ouvrages en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… les organes de ce groupe transmettent la force motrice. D'après leur fonction et les particularités de leur forme, on … mouvement d'un organe moteur à des outils à main ou à des appareils de mesure (compteurs de tours, indicateurs de … arbres horizontaux pour s'opposer aux poussées axiales sont appelés butées . Quant à ceux qui sont employés pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… utilisés en couture .        Ce sont des représentations approchées du corps humain, utilisées pour faciliter … l’enseignement médical, pour entraîner les étudiants à l’application de bandages, attelles et autres appareils. Ne sont pas comprises ici les silhouettes ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… par exemple).        Ces récipients peuvent, sans cesser d'appartenir à la présente position, avoir été meulés au … d'un tube de verre étiré aux deux extrémités et destinées, après scellement, à servir de contenants pour sérums ou … soient ou non meulés, taillés, dépolis, gravés ou décorés. Appartiennent également à ce groupe les billes de verre …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… sont utilisés le plus souvent pour aromatiser les aliments. Appartient, notamment, au genre Pimenta l’épice connue sous le nom de poivre ou piment de la Jamaïque (appelée également poivre giroflée ou toute‑épice). Ces …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… marmites (y compris les marmites à cuire les aliments à la vapeur, avec ou sans pression et les marmites ou bouilleurs … pâtisserie, grils, ustensiles dits fours à placer sur un appareil de chauffage, bouilloires, passoires à légumes, … notamment pour le récurage des ustensiles de cuisine et des appareils sanitaires, pour polir et faire briller les …

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