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Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque … Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières … mais qui sont utilisés à d'autres fins (destinés à être placés contre un mur, sur une table ou un autre meuble, par …

Legal note

… de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque … Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… 1. Préparation intermédiaire contenant comme seul ingrédient actif environ 75 % en poids de carbofuran … utilisée pour fabriquer des insecticides qui peuvent accessoirement être employés comme nématocides. Application …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou … universels préassemblés. Ils sont utilisés dans les essuie-glaces électriques des pare-brise des véhicules automobiles. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… 1. Culottes de hockey sur glace , spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures pendant la pratique du hockey sur glace, constituées essentiellement d'un équipement intérieur …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50

Classification opinions

… dont la composition est la suivante : citrate de fer ammoniacal, vitamine B12, acide folique, solution de sorbitol, alcool (3,61 %), arôme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… à bords légèrement biseautés dans le seul but d'en faciliter le démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant manifestement le caractère de demi-produits destinés à être transformés en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de cellulose alpha entraînant la désagrégation des …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite …

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