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Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A)   Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… (chaudières de locomotives, par exemple), restent classées ici. Les chaudières à vapeur peuvent être chauffées par un … le corps de la chaudière est traversé par des tubes où circulent les gaz chauds du foyer. 2)    Les chaudières … ou à séparer l'eau de la vapeur. Dans d'autres, dites à circulation forcée , parfois dépourvues de ballon, la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… des éléments combustibles (cartouches), tuyauteries pour la circulation du fluide réfrigérant, soupapes, mécanismes pour … l'eau lourde par enrichissement de l'eau naturelle, on peut citer : 1)  Les appareils de distillation fractionnée et de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… ‑ ‑ De coton 5601.22 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds et … (voir notamment les exclusions ci‑après). On peut citer parmi les articles en ouate repris ici : 1)    Les … ( Chapitre 33 ), de savon ou détergent ( n° 34.01 ), de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… Exception faite de certains types particuliers mentionnés ci‑après, qui sont montés sur des engins de transport … sur des wagons susceptibles d'être intégrés dans un convoi circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit … sur un châssis à roues, même si cet ensemble est apte à circuler sur route par ses propres moyens.       Les grues …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… un ou plusieurs faisceaux de fibres optiques, celles‑ci n'étant pas gainées individuellement.      Les faisceaux et câbles de fibres optiques sont principalement utilisés dans les appareils d'optique, … pour lunettes spéciales destinées à la vision des films cinématographiques en relief, etc. 7)    Les réseaux de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… machines à découper par jet d’eau décrites dans la partie H ci-dessous. Sont en revanche exclues de la présente position … des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs … Parmi les machines-outils reprises ci-dessus, on peut citer : 1) les machines-outils opérant par laser qui percent …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement clos. Les peptones peuvent être aussi en solution. Les variétés principales de peptones sont les peptones de viande, les … des peptones, les peptonates sont surtout utilisés en pharmacie; les plus importants d'entre eux sont les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, … au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de futailles, … direction des rayons médullaires, même si l'une des faces principales a été sciée ultérieurement pour faire …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… structure. Ils peuvent être classés dans deux catégories ci-après : (A) Hydrocarbures acycliques saturés. (B) … hydrocarbures acycliques saturés de cette position on peut citer : 1) L' éthane (C 2 H 6 ) avec deux atomes de carbone. … 10 ) avec quatre atomes de carbone. 3) Les pentanes , avec cinq atomes de carbone. 4) Les hexanes , avec six atomes de …

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