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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables … et 63.06 ); les matelas à eau. 7)    Les bracelets élastiques et liens en caoutchouc, les blagues à tabac, les … feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, relevant de la Section XI …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée … propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B)   HUILE DE … très importante, fournissent une huile siccative et comestible. Cette huile est utilisée pour la fabrication des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, … Les coffres‑forts sont des armoires blindées en acier (c'est‑à‑dire dont les parois sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… portes, fenêtres, carrosseries, par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages particuliers, par exemple les poignées … les barres d'appui ou de soutien, les armatures de stores (tringles, supports, dispositifs de fixation, boîtes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… 2)    Les tubes et tuyaux à bords rapprochés, c'est‑à‑dire les tubes ou tuyaux dont les rives se touchent … la Note explicative du n°  73.04 . En ce qui concerne la distinction entre les tubes et tuyaux d'une part, et les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… ou non), lesquelles consistent en mélanges tels que le stuc (plâtre gâché avec une solution de colle forte qui, une … fois moulé, a souvent l'apparence extérieure du marbre), le staff (plâtre gâché - généralement avec une solution de … souvent, en ouvrages moulés sous forme d'empreintes, de statues, de statuettes, de rosaces, de colonnes, de vasques, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont constituées, selon les minerais et les procédés employés, … ne peut être utilisé comme produit d'alliage dans l'industrie sidérurgique sans un affinage préalable. Le ferronickel affiné est utilisé presque exclusivement dans l'industrie …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les … fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir pour semelles est un cuir fortement pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances végétales ou par des procédés combinés, il est de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… à « pas de pélerin »;       ‑   soit dans un laminoir Stiefel;       ‑   soit dans un banc poussant par étirages … réducteur‑tireur. Dans ce dernier cas le tube obtenu est déjà un tube fini. B)    Filage à chaud par extrusion … longitudinales intégrales obtenus par filage à la presse restent classés ici. Les produits de la présente position …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… par les effets sonores, lumineux et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre d'allumage telle que la poudre … b)   Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou pour papillotes (présentées par …

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