… dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, … étant donné l'usage final des articles, elles doivent être totalement débarrassées de toute impureté, afin de ne donner … en papier employés pour le filtrage des liquides, et notamment les papiers et cartons filtres ( n ° s 48.05 ou …
… et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire … L'huile de palme raffinée est utilisée dans l'alimentation, notamment comme graisse de cuisson et dans la fabrication de … de palmiste ni l'huile de babassu ( n° 15.13 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note …
… en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont … ont été ajoutées au cours du traitement. Elles comprennent notamment la pâte chimico-thermomécanique (CTMP), la pâte … détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette …
… compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés … non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. Les tissus fabriqués partiellement avec des fils …
… en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux … ). ij) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques ( n° 96.17 ). …
… cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de …
… ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente … Les soutiens‑gorge et bustiers. 2) Les gaines et gaines‑culottes. 3) Les combinés (combinaisons de gaines ou … pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative correspondante). Tous ces articles peuvent …
… Leur fonction est de servir de support pour des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., … à selfie, également dénommées « selfie sticks », conçues plutôt pour être tenues en main que pour se poser sur le sol …
… habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ … principalement pour la récupération des métaux précieux, notamment les déchets et matières de rebut provenant des papiers ou cartons photographiques contenant de l'argent ou des composés de …
… - Etoffes à boucles : 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … matières textiles - Autres : 6001.91 - - De coton 6001.92 - - De fibres synthétiques ou artificielles … les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
