… du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles … de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à être … à correspondance, par exemple), des porte‑copies pour dactylos, des étagères se posant sur des tables pour y faire …
… excédant 1.000 V 8544.70 ‑ Câbles de fibres optiques Cette position couvre, dès lors qu' ils sont isolés pour … fil isolé, parfois très fin, jusqu'aux câbles complexes de gros diamètre. Les conducteurs non métalliques sont également inclus dans cette position. Ces articles comportent les éléments suivants : …
… 2102.30 ‑ Poudres à lever préparées A.‑ LEVURES La présente position couvre aussi bien les levures vivantes, ou levures … pressée, généralement en pains de couleur gris jaunâtre, et possède souvent une odeur alcoolique; on la trouve aussi … actives spécialement fabriquées à cet effet. La présente position couvre également d'autres types de levures séchées …
… similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, … pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, les bornes … les billes et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour …
… 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans … non les gilets tailleurs faisant partie intégrante d'un costume pour hommes ou garçonnets ou d'un costume tailleur … des n°s 61.01 ou 61.02 ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6110.12 Les dispositions de la Note …
… en longueur indéterminée. Les broderies de la présente position comprennent essentiellement les trois groupes … de fond est tendu sur un métier à broder; la tension et la position du tissu ne peuvent donc pas être suffisamment … broderies visées ci‑dessus sont comprises dans la présente position lorsqu'elles sont présentées : 1) En pièces ou …
… ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier … à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient … importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de fixation, ou bien renforcées de métal ou …
… ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une …
