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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… et permettant d'y introduire un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… dans lequel la réaction électrochimique se produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… d'un chargeur et de cinq cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2011 A Chargeur …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… pas le classement de cet assortiment en tant qu'ensemble. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… caissons, armoires, bureaux, commodes ou tables à tiroirs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019   …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… qu'il soit prêt à être versé dans le barbecue ou le gril. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57). Adoption : …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… Le revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… peu profondes, pour éviter le voilement du panneau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

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