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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage …
Explanatory notes
… extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage … forage, etc.), la préparation, la consolidation du terrain (terrassement, décapage, nivellement, tassement, … sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux ainsi que les chasse‑neige. APPAREILS AUTOPROPULSES ET …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par …
Explanatory notes
… autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par … sont utilisés notamment pour le séchage et le dégivrage, ainsi que le moulage des matières plastiques, la cuisson des … matériaux, dans lesquels le chauffage est obtenu ‑ comme d'ailleurs dans certains fours ‑ par le procédé de l'induction …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à combustibles liquides 8416.20 - … DES FOYERS Ces appareils se caractérisent par le fait qu’ils débitent un long jet de flamme balayant les …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de …
Explanatory notes
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de … de par leur nature ou leur présentation, à la consommation humaine (tels que, le cas échéant, les pancréas, les testicules, les ovaires, les vésicules biliaires, les thyroïdes ou les …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ … (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …