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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames … d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… 1. Produits à haute teneur en pentoxyde de vanadium , commercialement dénommés « oxydes de vanadium fondus », …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… 1. Planche à rame (plus communément dénommée Stand Up Paddle, planche de SUP ou SUP) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… 1. Machine à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système permettant de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange … craie lavée, etc.), utilisés, après addition d'eau, comme peinture sur des surfaces extérieures ou intérieures …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées … du froid incorporé permet de maintenir une température comprise entre -20°C et -24°C pour une température ambiante …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes … de bovins ou d’autres animaux à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également … mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, … de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles spécifiques. Après montage des sièges, les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, destinés à être incorporés à des filets de pêche et … une âme, constituée par un fil de coton garni de petits plombs de 9 mm de longueur et de 2 mm d'épaisseur, …