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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… de 1/6.500 environ. On l'obtient, généralement, comme sous‑produit de l'électrolyse de l'eau. L'eau lourde est utilisée …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… avant la congélation; cette addition n'est pas de nature à modifier le classement dans cette position des légumes …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… de cola utilisées à la fois comme masticatoire et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… de corps ( n° 61.09 ). b)    Les vêtements confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). c)     …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide. Ces produits chimiques se décomposent pour former le sulfonate …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du liège aggloméré, du …

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