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Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui … sinueuse continue, dont les rangs sont disposés suivant une même direction et forment des mailles par engrènement de …

Legal note

… restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… Le salami « Pepperoni » présenté avec le fromage est classé séparément dans le n° 16.01. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 1601.00/1. Adoption : 2015 … 2. Fromage frais composé de lait écrémé fermenté concentré (80 %), d’une préparation à base …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été … l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous …

Legal note

… ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été … l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, …

Legal note

… relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie … carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur … tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section. …

Legal note

… que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie … carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur … tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section. …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. … pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de …

Legal note

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. … pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21

Classification opinions

… de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29

Classification opinions

… de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00

Classification opinions

… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) … étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …

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