… à l'état solide (même sous forme de poudre), additionnés ou non d'aromatisants ou de colorants. Parmi les produits qui … l' Acer nigrum , croissant principalement au Canada et au Nord‑Est des Etats‑Unis. La sève est généralement concentrée … var. saccharatum ), des caroubes ou de certains palmiers, notamment. 6) Les malto‑dextrines (ou dextri‑maltoses ), …
… broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0904.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé … provenant du Piper nigrum , qui se présente comme poivre noir ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la …
… par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, … de rabots, de varlopes, de bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques travaillantes (fers … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Sont exclus de cette position : …
… chaudières sont composées, en règle générale, d'un certain nombre d'éléments distincts destinés à être assemblés sur … la température à un niveau nettement supérieur à son point normal de vaporisation (généralement de l'ordre de 180 ° C … d'un certain nombre d'appareils auxiliaires. Ce sont notamment les économiseurs, les réchauffeurs d'air, les …
… réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des presses et … fond des moules. C.‑ MODELES POUR MOULES Ce groupe comprend notamment le matériel (généralement en bois) pour la …
… : 8525.81 - ‑ Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 8525.82 - ‑ … du présent Chapitre 8525.83 - ‑ Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du … l’émission ait lieu par fil ou par ondes hertziennes. Font notamment partie de ce groupe : 1) Les émetteurs utilisés …
… les salopettes à bretelles. A) Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, il est à observer que : … étant à traiter séparément. Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, l'expression même étoffe signifie … et descendant généralement jusqu'aux chevilles ou au-delà; normalement ces vêtements s'arrêtent à la taille; la …
… plus ou moins complètement de sa gangue. 2) Le soufre non raffiné, obtenu par fusion du soufre natif. Cette fusion … précipités , avec le soufre précipité défini dans la Note explicative du n° 28.02 . Les soufres non raffinés de … sans passage par la phase liquide, lequel est insoluble notamment dans le disulfure de carbone (soufre μ). Les …
… certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature qui assurent un classement plus spécifique de ces articles. Des exemples en sont donnés à la fin de la Note explicative et dans les Considérations générales qui la … forme (même en blocs, plaques ou tranches), constituant ou non des ouvrages achevés , ayant subi un façonnage, tel que …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.