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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… de fils et les effilochés) (+). 5301.10 ‑ Lin brut ou roui               ‑ Lin brisé, teillé, peigné ou autrement … du reste de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure ligneuse, et de les isoler les … de l'arrachage, égrené ou non. B)    Lin roui . Le rouissage a pour effet d'éliminer plus ou moins …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… métaux précieux (généralement n° 71.15 ).      Ces articles suivent leur régime propre.  Toutefois, les ressorts … de mesure ou de précision (ressorts, rouages, pierres, aiguilles, etc.), sont classées dans la présente position. … Par contre, ne relèvent pas de celle‑ci les pièces qui ne sont pas typiquement du domaine de l'horlogerie, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… de certains types particuliers ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des engins de transport de la Section … autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a)     Appareils montés sur véhicules du … ou pousser d’autres engins, véhicules ou charges, mais équipés à la manière des tracteurs agricoles, de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… dans le trafic commercial à l'emballage ou au transport de produits liquides ou solides (poudres, granulés, etc.). … pour produits chimiques (acides, etc.), boissons, huiles, extraits de viande, produits de parfumerie, produits …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… 1301.90 ‑ Autres I.‑ Gomme laque. La gomme laque est le produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains … et improprement sous le terme de laques ) sont les suivantes : A)   La laque en bâtons ( stick lac ), ainsi … riche en couleur . B)   La laque en grains ( seed lac ), qui est la gomme laque concassée après avoir été détachée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… à pied 8414.30 - Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques 8414.40 - Compresseurs d'air … ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W 8414.59 - - Autres 8414.60 - … - Autres 8414.90 - Parties La présente position couvre, qu'ils soient actionnés à la main ou par une force motrice …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… ou colorées ‑ en particulier, avec l'oxyde de fer ‑ et qui, du fait de leurs propriétés colorantes, sont … ou bien si elles sont présentées en dispersion dans l'eau, l'huile, etc., elles relèvent du Chapitre 32 . Sont exclus … ici les oxydes de fer micacés , utilisés comme pigments antirouille. Ces produits contiennent, naturellement, plus …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… ou malaxage) des matières minérales solides (en général les produits de la Section V) telles que les terres ou les … avec ou sans liants ou matières de charge, certains de ces produits plus ou moins granuleux, pulvérulents ou pâteux, … d'applications accessoires pour le traitement de produits solides non minéraux, tels que le bois ou l'os. …