… colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures (n° 21.02); … (n° 32.02); d) les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du … supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …
Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures (n° 21.02); … (n° 32.02); d) les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du … supports de gélatine (Chapitre 49). 2.- Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …
… 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le … d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la …
Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …
… par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre … la Note 1 du Chapitre). Toutefois le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes …
Legal note
… par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la …
… Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires … Le présent Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à … Des boissons et liquides alcooliques (crème de cacao, par exemple) ou non alcooliques dans lesquels entre du cacao, …
Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires … 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous …
… Zinc Autres (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 … ou chlorhydrique en particulier), ce qui lui vaut d'être employé dans la construction des appareils de fabrication de ces composés (chambres de plomb). * * * Le plomb s'allie …
Legal note
… Zinc Autres (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 …
… et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de … des boissons alcooliques (Chapitre 22); e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits …
Legal note
… Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de … des boissons alcooliques (Chapitre 22); e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits …
… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du traitement des matières végétales employées par les industries alimentaires, ainsi que …
Legal note
… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières …
… alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du … sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un …
Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du … sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un …
… dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). … améliorer son arôme ou sa conservation. Le présent Chapitre comprend non seulement les tabacs bruts et les tabacs …
Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). …
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des … du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou … d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont …
Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
