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Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… à bourrelets, etc.) pour autant que la section transversale corresponde à l’une des sections géométriques définies à la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… que le grain non malté tombe au fond. Le malt a une odeur spéciale de grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… de bois activé ( n ° 38.02 ). d)    Le charbon de bois spécialement conditionné pour le dessin (fusains) ( n ° …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou sauvages, non fondue ni autrement …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… discontinues de polyester 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… pour bébés ( n°  96.19 ). c)   Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… n'excède pas 4             5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… pour bébés ( n°  96.19 ). c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les vêtements …

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