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Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… de l'emploi soit par traitement thermique (fusion, par exemple), soit par addition d'un liquide (eau, par exemple). Les mastics et enduits sont généralement appliqués … on ajoute des matières de charge (farine de bois, par exemple). Ils sont utilisés principalement pour l'obturation …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… sont des bardeaux de bois sciés longitudinalement dont une extrémité a généralement une épaisseur excédant 5 mm et l'autre une épaisseur généralement … peuvent être resciés de façon à être parallèles; leurs extrémités peuvent être également resciées pour former un …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… A)    Les munitions et en particulier : 1)   Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, … sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse n'excédant pas 7.000 m/s. C)    Les projectiles comportant … leur propre moyen de propulsion après lancement, par exemple les torpilles, les bombes volantes (projectiles …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou autres formes … ou avoir été intentionnellement ajoutées afin, par exemple, de dépolariser les anodes de façon que l'attaque … voie électrolytique (voir le deuxième paragraphe de la Note explicative du n°  75.02 ), lesquelles sont exclues de cette …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… alimentation humaine, alimentation animale, engrais, par exemple).        Relèvent également de la présente position … d'un mélange d'algues de plusieurs variétés.          Sont exclus de cette position :          a)   L'agar‑agar et la … qui sont les résidus fibreux de la canne à sucre après extraction des jus, en sont exclues ( n° 23.03 ). C)   …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… Les hydrocarbures acycliques sont des composés contenant exclusivement du carbone et de l'hydrogène et qui ne …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  61.11 , la … ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à la fin des Considérations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… transmettre l'énergie : 1°)  Soit d'une machine motrice extérieure à une ou plusieurs machines utilisatrices. 2°)  … (compteurs de tours, indicateurs de vitesse, etc.), par exemple. 5)    Les arbres coudés , les arbres à manivelle , … en mouvement rotatif ou inversement. 6)    Les arbres à excentriques et les arbres à cames . La position ne couvre …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… une ou plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à l'exception toutefois du verre de sécurité du n° 70.07 , des … approprié et sur des formes, des glaces planes, mais à l'exclusion des verres courbés ou cintrés du n° 70.15 . B) Les … ayant subi, après fabrication, un travail de surface , par exemple : le verre mat ou dépoli au jet de sable, à l'émeri …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… Chapitre ou dans les autres parties de la Nomenclature, à l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des … médailles, soldats de plomb pour collections, par exemple). 2)    Les fibres de carbone ainsi que les ouvrages …

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