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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.64

… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

… thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …

Explanatory notes

… thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (+) .               ‑ Machines à laver la … laver la vaisselle, les verres, les couverts, etc., avec ou sans dispositif de séchage, y compris les modèles … plus générale, toutes les machines et appareils conçus pour ensacher, empaqueter ou emballer (même sous film …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

… similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, …

Explanatory notes

… similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, … ou autres ballasts.  Elle couvre également les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition qui ont fait l’objet d’un tri et qui sont constitués essentiellement de pierres brisées utilisées aux …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6

… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés  …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00

… de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3

… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés  …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… pour la correspondance du n ° 48.17 et les articles visés dans la Note 10 du présent Chapitre. Elle comprend … éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec ou sans textes narratifs, qui contiennent des questions ou des exercices portant sur des textes ne …

Section XVI

Explanatory notes

… présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en … ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou …

Legal note

… présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en … ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou …

Classification opinions

… de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, … malaxeurs ou mélangeurs de la Sect. XVI. Classement dans les positions afférentes à l'agitateur, au malaxeur ou au …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette … huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux … de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette … huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux … de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des …

Classification opinions

… inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également … inférieure à 90 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les … acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques , contenant moins de 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou … tels qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et … et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles. …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou … tels qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et … et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles. …

Classification opinions

… la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

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