… jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2) les simples combinaisons telles … secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent …
… ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp … notamment les légumes à cosse ci‑après : 1) Les pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser …
… ) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente …
… Autres Le fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la … muni de saillies ou d’encoches venues de laminage (fers à picots, fers crénelés, fers à bourrelets, etc.) pour autant …
… le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou … additifs mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le lait et la …
… et doivent être rangées dans le n° 37.06 . b) Les papiers, les cartons et les textiles photographiques développés qui relèvent du Chapitre 49 ou de la Section XI . c) Les plaques …
… hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas … est obtenue par calcination à basse température de pierres à chaux contenant une quantité d'argile suffisante …
… de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux … cristallographique du minerai de base sont exclus ( Chapitre 28 , généralement). Est également exclu de la …
… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements …
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